Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mars 1994 portant nomination à la commission des directeurs instituée par le décret no 92-171 du 21 février 1992

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er avril 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mars 1994
Publié le1er avril 1994
PublicationJORF n°77 du 1 avril 1994
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
NORAGRE9400604A
IdentifiantJORFTEXT000000364412
RéférenceArrêté du 23 mars 1994 portant nomination à la commission des directeurs instituée par le décret no 92-171 du 21 février 1992, JO du 1er avril 1994, NOR AGRE9400604ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001773573

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 mars 1994, sont nommés membres de la commission des directeurs en application des articles 24, 39 et 41 du décret no 92-171 du 21 février 1992:

Collège des directeurs d'écoles nationales vétérinaires:

Titulaire: M. Van Haverbeke (Georges);

Suppléant: M. Parodi (André-Laurent).

Collège des directeurs d'écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés:

Titulaire: M. Vialle (Paul);

Suppléant: M. Guerin (Bernard).

Collège des directeurs d'écoles nationales d'application et de spécialisation et établissements assimilés:

Titulaire: M. Ballay (Denis);

Suppléant: H. Hervé (Jean-Jacques).

Collège des directeurs d'écoles nationales d'ingénieurs des travaux et établissements assimilés:

Titulaire: M. Magne (Jean);

Suppléant: M. Bonnes (Gilbert).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000364412, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).