Article (sans numéro) JORFARTI000002331859
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 1er juillet 1996 :
Sont nommés membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle :
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du 5 mars 1996 instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
M. Morisot (Michel), conseiller d'Etat honoraire.
M. Mignot (Gabriel), conseiller maître à la Cour des comptes.
M. Favard (Jean), conseiller à la Cour de cassation.
Article (sans numéro) JORFARTI000001555138
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
M. Caburol (Guy), représentant la Confédération générale du travail.
M. Gautron (Gérard), représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière.
M. Lavie (Jean-Louis), représentant la Confédération française démocratique du travail.
M. Jaeger (Jean), représentant la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres.
M. Gruat (Jean), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens.
M. Boisson (Bernard), représentant le Conseil national du patronat français. M. Caboche (Serge), représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises.
M. Letertre (Paul), représentant l'Union professionnelle artisanale.
Article (sans numéro) JORFARTI000002135399
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
M. Darve (Jacques), secrétaire général du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue.
M. Delpy (Jacques), secrétaire général de l'Union pour l'emploi dans l'industrie et le commerce.
M. Fournier (Pierre), inspecteur général honoraire des affaires sociales.
M. Gil (Georges), inspecteur général honoraire des affaires sociales,
président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail.
M. Lucas (Michel), inspecteur général honoraire des affaires sociales.
M. Thuillier (Guy), conseiller maître à la Cour des comptes.
Sont nommés membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle :
M. Adam (Gérard), professeur au Conservatoire national des arts et métiers ; M. Bodiguel (Jean-Luc), directeur de recherche au C.N.R.S. ;
M. Caire (Guy), professeur des universités ;
M. Caron (François), professeur des universités ;
M. Freyssinet (Jean), directeur de l'Institut de recherches économiques et sociales ;
M. Fridenson (Patrick), directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;
M. Javillier (Jean-Claude), professeur des universités ;
M. Lemoyne de Forges (Jean-Michel), professeur des universités ;
M. Lyon-Caen (Gérard), professeur émérite à l'université Paris-I ;
M. Mouradian (Georges), directeur du Centre des archives du monde du travail, à Roubaix ;
M. Monnier (François), président de la section des sciences historiques et philologiques à l'Ecole pratique des hautes études ;
M. Prost (Antoine), professeur des universités ;
M. Ray (Jean-Emmanuel), professeur des universités ;
M. Robert (Jean-Louis), professeur des universités ;
M. Rousso (Henry), directeur de l'Institut d'histoire du temps présent ;
M. Salais (Robert), directeur de l'Institut de recherche sur les sociétés contemporaines ;
M. Savatier (Jean), professeur émérite à l'université de Poitiers ;
M. Supiot (Alain), professeur des universités ;
M. Teyssie (Bernard), professeur des universités.