Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 3 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 1996
Publié le23 octobre 1996
PublicationJORF n°248 du 23 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9620469A
IdentifiantJORFTEXT000000367969
RéférenceArrêtés du 3 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 23 octobre 1996, NOR MAEA9620469ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001504349

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération en date du 3 octobre 1996, Mme Klem (Isabelle) est nommée membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en remplacement de Mme Piot (Jocelyne), en qualité de représentant des fédérations d'associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger, au titre de la Fédération des conseils des parents d'élèves (F.C.P.E.), en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Textes cités liens · DILA1

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