Journal officiel · Décision

Décision no 97-53 du 20 août 1997 portant homologation et annulation de normes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 septembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le20 août 1997
Publié le16 septembre 1997
PublicationJORF n°215 du 16 septembre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
NORECOI9710064S
IdentifiantJORFTEXT000000369584
RéférenceDécision no 97-53 du 20 août 1997 portant homologation et annulation de normes, JO du 16 septembre 1997, NOR ECOI9710064SLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002333022

Le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, en application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, décide : Sont homologuées, pour prendre effet à compter du 20 septembre 1997, les dix normes françaises suivantes : Ces normes sont homologuées sans changement de leur contenu technique ni de leur date de validité.

A. - METALLURGIE

NF A 06-337 (août 1983). - Analyse chimique des aciers et des fontes. - Dosage du molybdène. - Méthode par spectrophotométrie d'absorption moléculaire (enregistrée par décision du 18 juillet 1983).

Article (sans numéro) JORFARTI000000977093

C. - ELECTRICITE

NF C 71-120 Ad 1 (août 1981). - Appareils d'éclairage électrique. - Méthodes recommandées pour la photométrie des lampes et des appareils d'éclairage. - Additif 1 (enregistrée par décision du 21 juillet 1981).

Article (sans numéro) JORFARTI000001748564

E. - MECANIQUE

NF E 62-114 (avril 1980). - Flasques et moyeux-flasques pour montage des meules de précision (enregistrée par décision du 21 février 1980).

NF E 73-411 (septembre 1973). - Mèches à ferrer (enregistrée par décision du 10 août 1973).

NF E 73-412 (septembre 1973). - Mèches à trois pointes (enregistrée par décision du 10 août 1973).

NF E 74-413 (septembre 1973). - Mèches torses (à traçoirs et à couteaux inversés) (enregistrée par décision du 10 août 1973).

NF E 73-414 (septembre 1973). - Mèches à mortaiser et à percer (enregistrée par décision du 10 août 1973).

NF E 75-075 (mars 1972). - Manchons abrasifs cylindriques. - Désignation. - Dimensions (enregistrée par décision du 28 février 1972).

NF E 75-076 (octobre 1983). - Produits abrasifs appliqués. - Manchons tronconiques. - Désignation. - Dimensions (enregistrée par décision du 26 septembre 1983).

NF E 75-209 (décembre 1982). - Produits abrasifs agglomérés. - Plateau-support pour meules lapidaires. - Dimensions. - Caractéristiques de serrage (enregistrée par décision du 30 novembre 1982).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000369584, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).