Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mars 1995 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 avril 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mars 1995
Publié le6 avril 1995
PublicationJORF n°82 du 6 avril 1995
NORRESM9500457A
IdentifiantJORFTEXT000000370792
RéférenceArrêté du 20 mars 1995 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, JO du 6 avril 1995, NOR RESM9500457ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001586567

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mars 1995, Mme Figarella (Dominique), épouse Branger, université Aix-Marseille-II, est nommée membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales dans la sous-section 4302, Radiologie et imagerie médicale, collège des maîtres de conférences et assimilés, au titre de l'article 7 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, en remplacement de M. Kergosien (Yannick).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000370792, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).