Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 1995
Publié le10 octobre 1995
PublicationJORF n°236 du 10 octobre 1995
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE
NORMENG9502154A
IdentifiantJORFTEXT000000371098
RéférenceArrêté du 2 octobre 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 10 octobre 1995, NOR MENG9502154ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001016454

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 2 octobre 1995, sont nommés au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de MM. Radigue (Jean), Biringer (Jacques), Dupuy (Claude), Lavy (Claude) (Syndicat des enseignants Fédération de l'éducation nationale [S.E.-F.E.N.]):

Titulaire: M. Biot (Jean-Louis) (S.E.-F.E.N.);

Première suppléante: Mme Merlen (Annick)) (S.E.-F.E.N.);

Deuxième suppléant: M. Niemec (Philippe) (S.E.-F.E.N.);

Deuxième suppléant de Mme Berail (Annie): M. Jeandemange (Bernard) (S.E.-F.E.N.);

Deuxième suppléant de Mme Maillard (Paulette): M. Gonthier (Patrick) (S.E.-F.E.N.);

Première suppléante de M. Baro (Hervé): Mme Franquet (Fernande) (S.E.-F.E.N.);

Deuxième suppléant de M. Baro (Hervé): M. Bentz (Luc) (S.E.-F.E.N.);

Deuxième suppléant de M. Brisset (Laurent): M. Barbier (Guy) (S.E.-F.E.N.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000371098, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).