Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 18 octobre 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1995
Publié le1er novembre 1995
PublicationJORF n°255 du 1 novembre 1995
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE
NORMENG9502358A
IdentifiantJORFTEXT000000371770
RéférenceArrêtés du 18 octobre 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 1er novembre 1995, NOR MENG9502358ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002379106

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 18 octobre 1995, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Franc (Jacques), Giorgi (Jean-Marc), Henrard (Jacques),

Leonard (Régis), Margate (Patrick) et Prouveur (Serge), Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (F.C.P.E.):

Première suppléante de M. Borecki: Mme Bartolomei (Maguy) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant de M. Borecki: M. Guinvarch (André) (F.C.P.E.).

Titulaire: M. Dugied (Jean-Luc) (F.C.P.E.);

Première suppléante: Mme Deldem (Martine) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléante: Mme Klem (Isabelle) (F.C.P.E.).

Deuxième suppléante de M. Quelvennec: Mme Martel (Christel) (F.C.P.E.).

Première suppléante de Mme Piot: Mme Bardin (Claudine) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant de Mme Piot: M. Lanier (Edmond) (F.C.P.E.).

Premier suppléant de M. Roue: M. Amar (Jean) (F.C.P.E.).

Premier suppléant de M. Dupon-Lahitte: M. Ropion (Alain) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant de M. Dupon-Lahitte: M. Chambat (Jean-Paul) (F.C.P.E.).

Titulaire: Mme Guiloineau (Catherine) (F.C.P.E.);

Premier suppléant: M. Pugnet (Philippe) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant: M. Wassler (Bernard) (F.C.P.E.).

Textes cités liens · DILA1

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