Journal officiel · Décision

Décision du 6 janvier 1998 portant nomination à la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 modifié

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le6 janvier 1998
Publié le18 février 1998
PublicationJORF n°41 du 18 février 1998
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCK9800011S
IdentifiantJORFTEXT000000373464
RéférenceDécision du 6 janvier 1998 portant nomination à la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 modifié, JO du 18 février 1998, NOR MCCK9800011SLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002134914

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 6 janvier 1998 :

Est nommé à compter du 30 décembre 1997 pour une durée d'un an président de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 :

M. Audiard (Jacques).

Sont nommés à compter du 30 décembre 1997 pour une durée d'un an membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité :

Mme Buet (Jackie) ;

Mme de Casabianca (Camille) ;

Mme Matheron (Marie) ;

Mme Prim (Monique) ;

Mme Toussaint (Anne-Dominique) ;

M. Ruggia (Christophe) ;

M. Ruscart (Marc) ;

M. Tesson (Charles) ;

M. Waterhouse (Rémi).

Textes cités liens · DILA1

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