Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 décembre 1995 portant nomination à la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 janvier 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 décembre 1995
Publié le2 janvier 1996
PublicationJORF n°1 du 2 janvier 1996
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE
NORMCCH9500711A
IdentifiantJORFTEXT000000374311
RéférenceArrêté du 11 décembre 1995 portant nomination à la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse, JO du 2 janvier 1996, NOR MCCH9500711ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002379822

Par arrêté du ministre de la culture en date du 11 décembre 1995, sont désignés en qualité de membres du collège mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du 6 juin 1994 fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse :

Personnalités qualifiées

Titulaires :

Mme Bessy (Claude) ;

M. Cohen (Philippe) ;

Mme Le Guil (Bernadette) ;

M. Alberca (Jacques).

Suppléants :

M. Namont (Jacques) ;

Mme Genevois (Dominique) ;

Mme Delieuvin (Marie-France) ;

M. Housset (Daniel).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000374311, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).