Arrêté du 3 juin 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau

Article (sans numéro) JORFARTI000002175384

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 juin 1996, sont nommés au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentants des riverains industriels

Titulaire : M. Lalet (Philippe), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau, en remplacement de M. Pigeaud (Jean-Marie). Suppléant : M. Michelier (Pierre), trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.

Article (sans numéro) JORFARTI000001401047

Au titre des personnes compétentes

Titulaire : M. Pierre (Jean-Claude), secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne, en remplacement de M. Huglo (Christian). Suppléant : M. Schockaert (Bernard), administrateur national de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir, en remplacement de M. Pierre (Jean-Claude). L'arrêté du 8 novembre 1990 est modifié en conséquence.