Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
- le bureau des règlements ;
- le bureau des applications informatiques ;
- le bureau des moyens informatiques.
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des matériels de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend : - le bureau des matériels aériens ;
- le bureau des matériels d'armement ;
- le bureau des matériels de télécommunications ;
- le bureau des matériels d'environnement ;
- le bureau de la gestion générale ;
- le bureau de la production.
Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau du budget et des programmes financiers ;
- le bureau de la gestion financière ;
- le bureau des marchés et des questions juridiques ;
- le bureau des comptes de gestion.
Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des établissements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau technique et logistique ;
- le bureau de l'infrastructure ;
- le bureau du personnel.
Art. 5. - Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 juin 1996.
Charles Millon