Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde années de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 juillet 1996
Publié le8 août 1996
PublicationJORF n°184 du 8 août 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENU9602258A
IdentifiantJORFTEXT000000378594
RéférenceArrêté du 31 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde années de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre, JO du 8 août 1996, NOR MENU9602258ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (B.C.P.S.T.) ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 28 mai 1996 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 13 juin 1996 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 1996,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002179786

Art. 1er. - L'annexe VIII de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé portant sur les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (B.C.P.S.T.) est modifiée, pour ce qui concerne le programme, conformément à l'annexe du présent arrêté (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001217775

Art. 2. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000002385962

(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 19 septembre 1996, vendu au prix de 14 F,

disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Fait à Paris, le 31 juillet 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet, F. Delon

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000378594, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).