Arrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 septembre 1996
Publié le4 octobre 1996
PublicationJORF n°232 du 4 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9602704A
IdentifiantJORFTEXT000000378667
RéférenceArrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 4 octobre 1996, NOR MENG9602704ALégifrance →
Article (sans numéro) JORFARTI000001603651
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, e) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de Mme Durand (Colette) (Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale [S.I.E.N.-F.E.N.]) :
Deuxième suppléant : M. Lespes (Bernard) (S.I.E.N.-F.E.N.).