Article (sans numéro) JORFARTI000002183515
Art. 1er. - Le tableau figurant dans l'annexe I - B << Unités spécifiques : tableau récapitulatif >> de l'arrêté du 9 mai 1995 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe I.1 au présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêtés du 31 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 relatif aux programmes de sciences physiques applicables dans les classes préparant au baccalauréat professionnel
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le31 juillet 1996
Publié le8 août 1996
PublicationJORF n°184 du 8 août 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENL9602220A
IdentifiantJORFTEXT000000378743
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif aux programmes de sciences physiques applicables dans les classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 août 1995 modifié relatif à l'évaluation des mathématiques et sciences physiques à l'examen du baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 août 1995 portant création du baccalauréat professionnel, section Carrosserie ;
Vu l'arrêté du 3 août 1995 portant création du baccalauréat professionnel, section Productique mécanique, option Décolletage ;
Vu l'arrêté du 31 août 1995 portant création du baccalauréat professionnel, section Pilotage de systèmes de production automatisée ;
Vu l'arrêté du 20 septembre 1995 portant création du baccalauréat professionnel, section Industries de procédés ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juillet 1996,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001791085
Art. 2. - L'annexe I - B (liste des unités spécifiques) de l'arrêté susvisé est complétée par l'annexe I.2 du présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001150749
Art. 3. - L'annexe II de l'arrêté susvisé est complétée par l'annexe II du présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001214048
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000001599848
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 19 septembre 1996, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 31 juillet 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 9 mai 1995 · modifie