Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1996 modifiant l'arrêté du 24 août 1994 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1996
Publié le22 août 1996
PublicationJORF n°195 du 22 août 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
NOREQUP9601030A
IdentifiantJORFTEXT000000379047
RéférenceArrêté du 2 août 1996 modifiant l'arrêté du 24 août 1994 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, JO du 22 août 1996, NOR EQUP9601030ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001728595

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 2 août 1996, l'arrêté du 24 août 1994 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées est modifié comme suit :

<< M. Dobias (Georges), directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, >> est remplacé par : << M.

Rousset (Jacques), directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, >> ;

Il est ajouté, à la suite de : << - M. Vignon (Dominique),

président-directeur général de la société Jeumont industries >>, << - M.

Kunzmann (Klaus), professeur à l'université de Dortmund (Allemagne), >> ;

<< Le mandat de MM. Rousset et Kunzmann, fixé à trois ans, prend effet à compter de la signature de l'arrêté les nommant membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées. >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000379047, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).