Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 octobre 1996
Publié le31 octobre 1996
PublicationJORF n°255 du 31 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9602983A
IdentifiantJORFTEXT000000379983
RéférenceArrêté du 22 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 31 octobre 1996, NOR MENG9602983ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001602272

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 octobre 1996, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation, au titre de l'article 2 (2, c) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Gaudin (François) (Associations étudiantes) :

Deuxième suppléant de M. Auclair (Xavier) : M. Cichocki (Christophe) (Associations étudiantes).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000379983, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).