Article (sans numéro) JORFARTI000001605779
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 2 décembre 1996, la liste des noms des vétérinaires figurant à l'arrêté du 19 mars 1993 relatif à l'agrément des vétérinaires pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 est modifiée ainsi qu'il suit :
Sont ajoutés :
<< M. Baratte (Bernard) ;
<< M. Fontaine (Gilles) ;
<< M. Georges (Jean-Paul) ;
<< M. Gergouil (Daniel) ;
<< M. Gonneaud (Jean-Pierre) ;
<< M. Hennion (Raoul) ;
<< M. Lacoste (René) ;
<< M. Lux (Victor) ;
<< M. Pellissier (Jean-Pierre) ;
<< M. Pleintel (Daniel) ;
<< M. Quesnel (Jacques) ;
<< M. Ribot (Jean-Jacques) ;
<< Mme Sentenac (Marion). >> Sont retirés :
<< M. André (Paul) ;
<< M. Bernollin (Bruno) ;
<< M. Charpiat (Olivier) ;
<< M. Collin (André) ;
<< M. Collombat (Jean) ;
<< M. Grossenbacher (Michel) ;
<< M. Gutknecht (Pierre) ;
<< M. Huc (Gérard) ;
<< M. Legrand (Jean) ;
<< M. Michaux (Jean-Claude) ;
<< M. Oudinot (Michel) ;
<< M. Pellissier (Jean-Paul) ;
<< M. Petit (Christian) ;
<< M. Trocherie (Paul) ;
<< M. Tworski (Eric) ;
<< M. Vandenbussche (Jean). >>