Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 novembre 1996
Publié le14 janvier 1997
PublicationJORF n°11 du 14 janvier 1997
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670174A
IdentifiantJORFTEXT000000381510
RéférenceArrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989, JO du 14 janvier 1997, NOR MJSK9670174ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001602189

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 25 novembre 1996, la liste des noms des médecins figurant à l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 est modifiée ainsi qu'il suit :

Sont ajoutés :

<< Mme Amiard (Valérie) ;

<< M. Auboiroux (Philippe) ;

<< M. Austruy (Henri) ;

<< M. Avice (Michel) ;

<< M. Beaufils (Jérôme) ;

<< M. Bergraser (Jean) ;

<< M. Bertin (Jean-Georges) ;

<< Mme Bonnard (Catherine) ;

<< M. Carillo (Yannick) ;

<< M. Chaize (Jean-Paul) ;

<< M. Dalegre (François) ;

<< M. Delon (Patrick) ;

<< M. Duboureau (Patrick) ;

<< Mme Gerome (Dominique) ;

<< M. Granet (Luc-Emmanuel) ;

<< M. Grivel (Thierry) ;

<< M. Henninger (Jean-Marie) ;

<< Mme Horrer (Isabelle) ;

<< M. Jamilloux (Dominique) ;

<< Mme Jouas-Guérin (Anne- Marie) ;

<< M. Jusseaume (Robert) ;

<< M. Keitmann (Michel) ;

<< M. Laffont (François) ;

<< M. Lecurieux-Ronnay (Luc) ;

<< M. Legasal (Patrice) ;

<< M. Loucif (Tewfik) ;

<< M. Maneuf (Jean-François) ;

<< M. Maton (Frédéric) ;

<< M. Maurel (Jean-Michel) ;

<< Mme Prevost (Martine) ;

<< M. Ray (Philippe) ;

<< M. Rodriguez (Henri) ;

<< M. Saune (Alain) ;

<< M. Terrier (Gérard) ;

<< M. Triquet (Gérard) ;

<< M. Truchassou (Michel) ;

<< M. Wuydin (François). >> Sont retirés :

<< M. Bertrand (Henry) ;

<< Mme Bodros (Michèle) ;

<< M. Boucher (Vincent) ;

<< M. Bresse (Jacques) ;

<< M. Cachera (Jean-Pierre) ;

<< M. Carne (Pierre) ;

<< M. Chalaux (Patrick) ;

<< M. Chane-Tune (Joseph) ;

<< M. Corradi (Jean-Christophe) ;

<< M. Dano (Christian) ;

<< Mme De-Maupeou (Elisabeth) ;

<< M. Diss (Michel) ;

<< M. Duhem (Christophe) ;

<< M. Durupt (Denis) ;

<< M. Fournier (Didier) ;

<< M. Garrigues (Michel) ;

<< M. Girault (François) ;

<< M. Grosse (Yves) ;

<< M. Hosy (Jean-Luc) ;

<< M. Hubert (Michel) ;

<< M. Jérôme (Maurice) ;

<< M. Jouannic (Pierre) ;

<< M. Joyeux (Patrice) ;

<< M. Karaz (Raymond) ;

<< M. Leiritz (Patrick) ;

<< Mme Lemouzy (Liliane) ;

<< M. Leonard (Jean-Paul) ;

<< M. Maillol (Pierre) ;

<< M. Matter (François) ;

<< M. Nedelec (Patrick) ;

<< M. Ottaviani (Gérard) ;

<< M. Parantian (Comrasamy) ;

<< M. Pauvreau (Frédéric) ;

<< M. Peronne (Jacques) ;

<< M. Pitz (Patrick) ;

<< M. Poggi (Auguste) ;

<< M. Potier (Gilbert) ;

<< M. Ratte (Pierre) ;

<< M. Schibi (Michel) ;

<< M. Simorre (Olivier) ;

<< M. Talmud (Jérôme) ;

<< M. Thiry (Jean-Luc) ;

<< M. Vivien Jean-Marc. >>

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