Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 avril 1997 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 avril 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le9 avril 1997

Publié le17 avril 1997

PublicationJORF n°90 du 17 avril 1997

AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE

NORMENN9700907A

IdentifiantJORFTEXT000000382736

RéférenceArrêté du 9 avril 1997 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 17 avril 1997, NOR MENN9700907ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001994157

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 avril 1997, est nommé membre du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE I

Article (sans numéro) JORFARTI000001027749

Professeurs des universités et assimilés

68e section : Biologie des organismes

M. Toulmond (André), université Paris-VI, en remplacement de M. Turquier (Yves).

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 · application