Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1997. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, et notamment son article 4 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 septembre 1997,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des départements d'instituts universitaires de technologie autorisés à préparer le diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue est complétée comme suit :
....................................
: :
: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0246 du 22/10/97 :
: Page 15336 a 15337 :
: :
....................................
Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier