Article (sans numéro) JORFARTI000001803319
Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 septembre 1997 :
L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des infirmiers, remplacer :
Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH) :
<< Titulaire : Mme Bressand (Michèle) ;
<< Suppléante : Mme Feuille (Dominique). >>,
par :
<< Titulaire : Mme Monsterlet (Nicole) ;
<< Suppléante : Mme Rogacki (Christiane). >> Membres en leur qualité d'aide-soignant, au titre du III, 2o, de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié, sur proposition du Groupe d'études,
de recherches et d'action des centres formateurs d'aides-soignants (GERACFAS) :
<< Titulaire : Mme Chauvel (Paule) ;
<< Suppléante : Mme Corlobe (Françoise) ;
<< Titulaire : Mme Bourger (Dominique) ;
<< Suppléante : Mme Sabardeil (Maryse). >>,
par :
<< Titulaire : Mme Chauvel (Paule) ;
<< Suppléante : Mme Bertaux (Françoise) ;
<< Titulaire : Mme Boursier (Annick) ;
<< Suppléante : Mme Casabonne (Danielle). >> II. - A la commission des psychomotriciens, remplacer :
Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH) :
<< Titulaire : Mme Levron-Delostan (Morian). >>,
par :
<< Titulaire : Mme Alba (Anne Elisabeth) ;
<< Suppléante : Mme Manoukian (Irène). >> L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Au I. - Membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil, remplacer :
Sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH) :
<< Titulaire : Mme Bressand (Michèle) ;
<< Suppléant : M. Renaud (André). >>,
par :
<< Titulaire : Mme Monsterlet (Nicole) ;
<< Suppléant : M. Maubert-Chouart (Jean-François). >>