Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 septembre 1997 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 octobre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 septembre 1997
Publié le7 octobre 1997
PublicationJORF n°233 du 7 octobre 1997
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9770117A
IdentifiantJORFTEXT000000385268
RéférenceArrêté du 29 septembre 1997 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989, JO du 7 octobre 1997, NOR MJSK9770117ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002191880

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité, du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de la jeunesse et des sports en date du 29 septembre 1997, la liste des noms des médecins figurant à l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 est modifiée ainsi qu'il suit :

Sont ajoutés :

M. Andrault (Philippe).

M. Balthassat (Philippe).

M m e Boutonnat (Régine).

M. Carillo (Yannick).

M m e Cauvin-Trompette

(Marion).

M. Chave (Serge).

M. Chevrion (Philippe).

M. Crespo (François).

M. de Lustrac (Jean-Marc).

M m e Devendeville (Agnès).

M. Didout (Charles).

M. Djeriri (Khalid).

M. Dudendko (Pascal).

M. Fanon (Jean-Luc).

M. Galeyrand (Jean-Pierre).

M. Geigger (Pascal).

M. Genevey (Pierre).

M. Gidenne (Bruno).

M. Jambon (Michel).

M m e Joly (Christine).

M m e Lebar (Véronique).

M. Louis-Joseph (Lucien).

M. Maillard (Jean-Marc).

M m e Manuel de Condinguy (Linda).

M. Martin (Frédéric).

M m e Montier-Prat (Brigitte).

M. Murat (René).

M. Ouillon (Roger).

M m e Petit (Isabelle).

M m e Richardson (Eliane).

M. Scepi (Michel).

M. Selli (Jean-Marc).

Sont retirés :

M. Audureau (Jean-Yves).

M. Bourgeois (Jean-Pierre).

M. Cesbron (Jean-Yves).

M m e Coulon (Muriel).

M. Demurger (Jean-Maurice).

M m e Foltzer (Valérie).

M. Fourre (Jean-Michel).

M. Gardone (Jacques).

M. Goloubtzoff (Jacques).

M. Guinaudeau (Michel).

M. Hardy (Jean-François).

M. Jolain (Jean).

M. Landois (Philippe).

M. Lebrun (Pierre).

M. Marquis (Didier).

M. Martineaud (Jean-Paul).

M. Minella (Jean-Louis).

M m e Reneaux (Corinne).

M. Rouchaud (Eric).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000385268, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).