Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 janvier 1998
Publié le24 janvier 1998
PublicationJORF n°20 du 24 janvier 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENG9800080A
IdentifiantJORFTEXT000000387607
RéférenceArrêté du 16 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 24 janvier 1998, NOR MENG9800080ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002003379

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 16 janvier 1998, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du 6 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Delebarre (Michel), vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais :

Premier suppléant de M. Savy (Robert) : M. Frimat (Bernard), vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000387607, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).