Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juillet 1998 modifiant et complétant l'arrêté du 3 décembre 1992 pris en application de l'article 1er du décret no 91-837 du 30 août 1991 modifié concernant les contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juillet 1998
Publié le21 juillet 1998
PublicationJORF n°166 du 21 juillet 1998
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9870070A
IdentifiantJORFTEXT000000389293
RéférenceArrêté du 2 juillet 1998 modifiant et complétant l'arrêté du 3 décembre 1992 pris en application de l'article 1er du décret no 91-837 du 30 août 1991 modifié concernant les contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, JO du 21 juillet 1998, NOR MJSK9870070ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002487526

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 juillet 1998, la liste figurant dans l'arrêté du 3 décembre 1992 pris en application de l'article 1er du décret no 91-837 du 30 août 1991 modifié concernant les contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi complétée :

Barelier (Jean-Nicolas).

Bassinet (Robert).

Bauchon (Franck).

Beau (Claude).

Becourt (Jacques).

Beretti (Jean).

Bigot (Rosine).

Bigot (Didier).

Boularand (Michel).

Bradefer (Philippe).

Brosse (Sylvain).

Cahen (Brigitte).

Charnaux (Patrick).

Combes (Jacques).

Courtant (Michel).

Debaisieux (Christian).

Dejardin (Alex).

Deloor (Michel).

Dubois (Daniel).

Duroy (Daniel).

Fournier (Jean-Charles).

Frangeul (Alain).

Gaillard (Francis).

Gallot (Pierre).

Gerber (Roger).

Gilles (Andrée).

Goury (Daniel).

Graillot (Alain).

Graillot (François).

Grandjean (Pierre).

Hanriot (Bernard).

Horrer (Roland).

Jacquot (Patrick).

Julien (Colette).

Kast (Lucien).

Klientovsky (Alexandre).

Lacasa (Laurent).

Lanfranchi (Marie-Christine).

Lecerf (Thierry).

Lecomte (Dominique).

Legros (Patrick).

Marechal (Alain).

Martinelli (Jean).

Maucler (Fabienne).

Milon (Serge).

Muller (Nicolas).

Nortier (Philippe).

Odier (Alain).

Pallau (Jean-Michel).

Piot (Chantal).

Ple (Jean-Louis).

Portes (Annick).

Prevost (Eliane).

Rioux (Bertrand).

Sanchis (Dominique).

Teinturier (Christian).

Turlot (Marcel).

Verdy (Jean-Pierre).

Vergnol (Gabriel).

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000389293, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).