Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1998
Publié le14 novembre 1998
PublicationJORF n°264 du 14 novembre 1998
NORMCCB9800788A
IdentifiantJORFTEXT000000391705
RéférenceArrêté du 3 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, JO du 14 novembre 1998, NOR MCCB9800788ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001037029

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 novembre 1998, sont nommés pour trois ans membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du 27 avril 1995 :

Mme Hoog (Simone), membre titulaire, et Mme Saule (Béatrix), membre suppléant ;

Mme de Maupeou (Catherine), membre titulaire, et M. Macé de Lépinay (François), membre suppléant.

Le présent arrêté prend effet à compter du 13 septembre 1998.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000391705, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).