Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 novembre 1998
Publié le3 décembre 1998
PublicationJORF n°280 du 3 décembre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9823647A
IdentifiantJORFTEXT000000392208
RéférenceArrêté du 23 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 3 décembre 1998, NOR MESP9823647ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002203264

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 23 novembre 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des infirmiers, remplacer :

Membres appartenant à la profession :

Sur proposition du comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC) :

« Titulaire : Mme Gardies (Marie-Gentile) ;

« Suppléant : M. Viollet (Patrick) »,

par :

« Titulaire : Mme Moncet (Marie-Claude) ;

« Suppléant : M. Viollet (Patrick) ».

Sur proposition de la Fédération nationale des infirmiers (FNI) :

« Titulaire : M. Charre (Jean-Pierre) ;

« Suppléante : Mme Paturel (Jacqueline) »,

par :

« Titulaire : M. Charre (Jean-Pierre) ;

« Suppléante : Mme Hesnard (Nadine). »

II. - A la commission des puéricultrices, remplacer :

Sur proposition du comité d'entente des écoles de puéricultrices (CEEP) :

« Titulaire : Mme Vanneufville (Thérèse) ;

« Suppléante : Mme Dube (Edith) ;

« Titulaire : Mme Vachoux (Christiane) ;

« Suppléante : Mme Rajade (Bernadette) »,

par :

« Titulaire : Mme Gendre (Sylvie) ;

« Suppléante : Mme Giocanti (Annick) ;

« Titulaire : Mme Dervil (Mireille) ;

« Suppléante : Mme Rajade (Bernadette). »

III. - A la commission des orthophonistes, remplacer :

Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence :

« Titulaire : Mme Vormès (Emilie) ;

« Suppléante : Mme Campan (Marie) »,

par :

« Titulaire : Mme Roussillon (Isabelle) ;

« Suppléante : Mme Campan (Marie). »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000392208, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).