Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2000 relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du Conseil national de l'enseignement agricole du 7 juin 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juin 2001,
Arrêtent :
Art. 1er. - La première phrase du premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifiée comme suit :
« Les enseignements des classes de première et terminales ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive, des options facultatives et des ateliers artistiques. »
Art. 2. - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes de première et terminales.
Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et vendus au prix de 15 F (2,90 Euro). Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 27 juin 2001.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, J.-C. Lebossé