Article (sans numéro) JORFARTI000002409841
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 mars 1999 :
1o L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des infirmiers, lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignants, membres en qualité d'aides-soignants, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Hueber (Claudine) ;
« Suppléant : M. Barboza (José) »,
Par :
« Titulaire : Mme Hueber (Claudine) ;
« Suppléante : Mme Berland (Brigitte) ».
II. - A la commission des puéricultrices, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Chan Ngan Chuck (Suzanne) ;
« Suppléante : Mme Kracher (Sylvie) »,
Par :
« Titulaire : Mme Kracher (Sylvie) ».
Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale autonome (FNA) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Fraisse (Andrée) ;
« Suppléante : Mme Spessato (Sylvie) »,
Par :
« Titulaire : Mme Levavasseur (Yvette) ;
« Suppléante : Mme Spessato (Sylvie) ».
III. - A la commission des ergothérapeutes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Belliard (Hervé) ;
« Suppléant : M. Gasnier (Didier) »,
Par :
« Titulaire : M. Gasnier (Didier) ;
« Suppléant : M. Belliard (Hervé) ».
IV. - A la commission des psychomotriciens, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Suchecki (Martine) ;
« Suppléant : M. Lamothe (Jacques) »,
Par :
« Titulaire : Mme Suchecki (Martine) ;
« Suppléant : M. Pijulet (Armand) ».
V. - A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Billon (Bernard) ;
« Suppléante : M. Vincent (Gérard) »,
Par :
« Titulaire : M. Billon (Bernard) ;
« Suppléante : Mme Briffault (Martine) ».
2o L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres représentant chacune des commissions spécialisées, élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles :
a) Commission des infirmiers :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Gardies (Marie-Gentile) ;
« Suppléante : Mme Renoir (Andrée) »,
Par :
« Titulaire : Mme Moncet (Marie-Claude) ;
« Suppléante : Mme Renoir (Andrée) ».
b) Commission des masseurs-kinésithérapeutes :
Remplacer :
« Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;
« Suppléant : M. Léger (Bernard) ».
Par :
« Titulaire : M. David (Jean-Paul) ;
« Suppléant : M. Léger (Bernard) ».