Article (sans numéro) JORFARTI000001819950
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 21 juin 1999 :
1. L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
A la commission des masseurs-kinésithérapeutes, remplacer :
Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR) :
« Titulaire : M. Léger (Bernard) ;
« Suppléant : M. Boitard (Jean-Alain) ;
« Titulaire : M. Perrin (Robert) ;
« Suppléant : M. Berline (Dominique-Alexandre). »,
par :
« Titulaire : M. Morice (Bertrand) ;
« Suppléant : M. Boitard (Jean-Alain) ;
« Titulaire : M. Léger (Bernard) ;
« Suppléant : M. Dusserre (Francis). »
2. L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres représentant chacune des commissions spécialisées, élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles :
b) Commission des puéricultrices, remplacer :
« Titulaire : Mme Dube (Edith) ;
« Suppléante : Mme Grisel (Danielle). »,
par :
« Titulaire : Mme Coutureau (Eliane) ;
« Suppléante : Mme Grisel (Danielle). »