Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles, et notamment son article 4,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000002195205
La liste des académies, prévue à l'article 4 (1°) du décret du 1er août 1990 modifié susvisé, dans lesquelles les concours externes spéciaux et les seconds concours internes spéciaux de recrutement de professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale peuvent être organisés pour les langues ci-après désignées est la suivante :
Basque : Bordeaux ;
Breton : Nantes, Rennes ;
Catalan : Montpellier ;
Corse : Corse ;
Créole : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ;
Langues régionales d'Alsace : Strasbourg ;
Langues régionales des pays mosellans : Nancy-Metz ;
Occitan-langue d'oc : Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Grenoble, Limoges, Montpellier, Nice, Toulouse.
Article 2 JORFARTI000001435582
La liste des départements, prévue à l'article 4 (2°) du décret du 1er août 1990 modifié susvisé, dans lesquels les premiers concours internes spéciaux de recrutement de professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale peuvent être organisés pour les langues ci-après désignées est la suivante :
Basque : Pyrénées-Atlantiques ;
Breton : Loire-Atlantique, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan ;
Catalan : Pyrénées-Orientales ;
Corse : Corse-du-Sud, Haute-Corse ;
Créole : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ;
Langues régionales d'Alsace : Bas-Rhin, Haut-Rhin ;
Langues régionales des pays mosellans : Moselle ;
Occitan-langue d'oc : Alpes-de-Haute-Provence, Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes, Vaucluse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Ardèche, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Savoie, Corrèze, Creuse, Haute-Vienne, Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Alpes-Maritimes, Var, Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Gers, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne.
Article 3 JORFARTI000002306138
Le directeur des personnels enseignants, les recteurs d'académie et les inspecteurs d'académie, directeurs départementaux de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 janvier 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants, P.-Y. Duwoye