Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 novembre 1999
Publié le8 décembre 1999
PublicationJORF n°284 du 8 décembre 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9923616A
IdentifiantJORFTEXT000000398812
RéférenceArrêté du 24 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles, JO du 8 décembre 1999, NOR MESP9923616ALégifrance →

La secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale,

Vu l'arrêté du 7 octobre 1996 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles ;

Vu l'arrêté du 17 mars 1998 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles ;

Sur proposition du directeur général de la santé,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002020736

Art. 1er. - La liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles est complétée ainsi qu'il suit pour une période de trois ans :

« Centre national de référence des pneumocoques, Assistance publique - hôpitaux de Paris, laboratoire de microbiologie de l'hôpital Broussais, Laurent Gutmann ;

« Centre national de référence des infections à Chlamydiae, université Victor-Segalen de Bordeaux-II, laboratoire de bactériologie, Bertille de Barbeyrac. »

Article (sans numéro) JORFARTI000002215256

Art. 2. - La liste des centres nationaux de référence de l'Institut Pasteur de Paris est modifiée ainsi qu'il suit :

« Centre national de référence des arbovirus et des fièvres hémorragiques virales, unité des arbovirus et virus des fièvres hémorragiques, Hervé Zeller, Vincent Deubel ;

« Centre national de référence des méningocoques, unité des Neisseria, Jean-Michel Alonso, Muhamed-Kheir Taha ;

« Centre national de référence des mycoses humaines et antifongiques, unité de mycologie, Bertrand Dupont, François Dromer.

« Centre national de référence des mycobactéries, laboratoire de référence des mycobactéries, Véronique Vincent. »

Article (sans numéro) JORFARTI000001246321

Art. 3. - Les centres nationaux de référence dont les noms suivent ont cessé leurs activités :

« Centre national de référence pour la surveillance épidémiologique du sida ;

« Centre national de référence des vaccinations. »

Article (sans numéro) JORFARTI000002414169

Art. 4. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 novembre 1999.

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la santé, L. Abenhaim

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000398812, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).