Article (sans numéro) JORFARTI000001719446
Art. 1er. - Le programme de l'enseignement de détermination et de l'enseignement optionnel facultatif de danse figure en annexe I du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 2001. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 juillet 2001
Publié le4 août 2001
PublicationJORF n°179 du 4 août 2001
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENE0101649A
IdentifiantJORFTEXT000000407808
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ainsi que les articles L. 121-6 et L. 312-7 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986 modifié relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes des disciplines de la classe de seconde des lycées ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 29 mai 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 5 et 6 juillet 2001,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002435935
Art. 2. - Les programmes des enseignements de détermination et des enseignements optionnels facultatifs d'arts plastiques, de cinéma-audiovisuel, d'histoire des arts, de musique et de théâtre-expression dramatique figurant en annexe II du présent arrêté remplacent, dans les mêmes disciplines, les programmes fixés par l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé.
Article (sans numéro) JORFARTI000001067757
Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000002234188
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 30 août 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 20 juillet 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 31 juillet 2000 · modifie