Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 2002. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment le chapitre Ier du titre Ier du livre IV de la première partie : Protection générale de la santé ;
Vu le décret n° 2000-685 du 21 juillet 2000 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité et aux attributions de certains de ses services, notamment son article 2,
Sur proposition du directeur général de la santé,
Arrête :
Il est constitué auprès du directeur général de la santé un comité de suivi du programme d'actions, de prévention et de prise en charge de l'asthme. Ce comité est chargé de faire des propositions et de donner des avis sur la mise en oeuvre des orientations définies dans le programme.
Sont nommées, pour trois ans, en qualité de membres de ce comité de suivi les personnalités dont les noms suivent :
M. le professeur Jacques Ameille, hôpital Raymond-Poincaré, Paris ;
M. le professeur Frédéric De Blay, CHU de Strasbourg ;
M. le professeur Pierre Duroux, CNMRT ;
M. le professeur Philippe Godard, CHU de Montpellier ;
M. le professeur Pierre Sheinmann, hôpital Necker, Paris ;
M. le professeur Manuel Tunon de Lara, CHU de Bordeaux ;
M. le professeur Daniel Vervloet, hôpital Sainte-Marguerite, Marseille ;
M. le docteur Christian Carmes, SAMU 14, centre 15 du Calvados ;
M. le docteur Yves Griller, pneumologue libéral ;
M. le docteur François Martin, CHG de Dreux ;
M. le docteur Dominique Muller, pneumologue libéral ;
M. le docteur Françoise Neukirch, INSERM, U408 ;
M. le docteur Jean-Pierre Orlando, CHG d'Aubagne ;
M. le docteur Anne Prud'homme, CH de Tarbes ;
M. le docteur Yves Rogeaux, pneumologue libéral ;
M. le docteur Sergio Salmeron, hôpital Saint-Joseph, Paris ;
M. le docteur Philippe Serrier, médecin libéral ;
Mme Marie-Dominique Leborgne, association Asthme 37 ;
Mme Christine Rolland, association Asthme et allergies.
Le comité nomme en son sein son président. Il peut s'adjoindre toute personnalité compétente dans le cadre de groupes de travail ou lorsque l'ordre du jour le justifie.
Le secrétariat du comité est assuré par la direction générale de la santé.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 avril 2002.
Bernard Kouchner