Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 février 1949 REPEUPLEMENT DES OISEAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1949. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 février 1949
Publié le25 février 1949
PublicationJORF du 25 février 1949
IdentifiantJORFTEXT000000430164
RéférenceArrêté du 19 février 1949 REPEUPLEMENT DES OISEAUX, JO du 25 février 1949Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 16 mars 1955 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000430164, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).