Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 septembre 1953 EMPLACEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE LA DIRECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1953. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 septembre 1953
Publié le8 décembre 1953
PublicationJORF du 8 décembre 1953
IdentifiantJORFTEXT000000436985
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.