Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mai 1960 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28-07-1955 PORTANT REORGANISATION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU PERSONNEL SOIGNANT DES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES (MODIFICATION DE L'ART. 15 AL 5 : COMPOSITION DU JURY DE L'EXAMEN, REUNI PAR LES SOINS DE L'INSPECTEUR DIVISIONNAIRE DE LA SANTE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mai 1960
Publié le22 mai 1960
PublicationJORF du 22 mai 1960
IdentifiantJORFTEXT000000437370
RéférenceArrêté du 17 mai 1960 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28-07-1955 PORTANT REORGANISATION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU PERSONNEL SOIGNANT DES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES (MODIFICATION DE L'ART. 15 AL 5 : COMPOSITION DU JURY DE L'EXAMEN, REUNI PAR LES SOINS DE L'INSPECTEUR DIVISIONNAIRE DE LA SANTE), JO du 22 mai 1960Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000437370, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).