Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 novembre 1961 ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS ELECTRONICIENS A BREST

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1961. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 novembre 1961
Publié le13 décembre 1961
PublicationJORF du 13 décembre 1961
IdentifiantJORFTEXT000000437603
RéférenceArrêté du 25 novembre 1961 ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS ELECTRONICIENS A BREST, JO du 13 décembre 1961Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000437603, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).