Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 2004. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 312-10 et L. 336-1 ;
Vu le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies tertiaires (STT) », modifié notamment par l'arrêté du 28 juillet 1995 et du 27 juillet 2001 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 janvier 2004 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 février 2004,
Arrête :
L'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat technologique est modifié ainsi qu'il suit :
- série SMS, supprimer : « prise rapide de la parole » ;
- série STT, supprimer : « prise rapide de la parole ».
L'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat technologique est modifié ainsi qu'il suit :
Ajouter : « le créole ».
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
- à compter de la session 2004 du baccalauréat en ce qui concerne l'introduction de l'épreuve facultative de créole ;
- à compter de la session 2005 du baccalauréat en ce qui concerne la suppression de l'épreuve facultative de prise rapide de la parole.
Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar