Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1961 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE DIRECTION DES TRAVAUX DE TROISIEME CLASSE, BRANCHE "TRAVAUX MARITIMES", ET ORGANISATION DE L'ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DES TRAVAUX MARITIMES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 septembre 1961. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er septembre 1961
Publié le12 septembre 1961
PublicationJORF du 12 septembre 1961
IdentifiantJORFTEXT000000438961
RéférenceArrêté du 1 septembre 1961 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE DIRECTION DES TRAVAUX DE TROISIEME CLASSE, BRANCHE "TRAVAUX MARITIMES", ET ORGANISATION DE L'ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DES TRAVAUX MARITIMES, JO du 12 septembre 1961Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 9 novembre 1971 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000438961, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).