Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juin 1969 COMPLETE LA LISTE DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1969
Publié le17 juin 1969
PublicationJORF du 17 juin 1969
IdentifiantJORFTEXT000000441756
RéférenceArrêté du 3 juin 1969 COMPLETE LA LISTE DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES, JO du 17 juin 1969Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000441756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).