Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 octobre 1969 MISSIONS ET ORGANISATION GENERALE DU SERVICE D'INFORMATION ET DE RELATIONS PUBLIQUES DES ARMEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 octobre 1969
Publié le17 octobre 1969
PublicationJORF du 17 octobre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000442001
RéférenceArrêté du 7 octobre 1969 MISSIONS ET ORGANISATION GENERALE DU SERVICE D'INFORMATION ET DE RELATIONS PUBLIQUES DES ARMEES, JO du 17 octobre 1969Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Décret n°79-737 du 24 août 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000442001, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).