Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 avril 1968 MODIFIE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 13-05-1960 (LISTE DES DIPLOMES POUR LE CONCOURS DE TECHNICIEN)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 avril 1968
Publié le10 avril 1968
PublicationJORF du 10 avril 1968
IdentifiantJORFTEXT000000443128
RéférenceArrêté du 5 avril 1968 MODIFIE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 13-05-1960 (LISTE DES DIPLOMES POUR LE CONCOURS DE TECHNICIEN), JO du 10 avril 1968Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 mai 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000443128, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).