Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 juillet 1969 IDENTIFICATION DES ANIMAUX DE L'ESPECE PORCINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 juillet 1969
Publié le30 juillet 1969
PublicationJORF du 30 juillet 1969
IdentifiantJORFTEXT000000443179
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.