Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 mars 1970 CALENDRIER POUR L'ANNEE 1970 DES SESSIONS D'EXAMEN EN VUE DE L'OBTENTION DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ET PEDAGOGIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 1970. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 mars 1970
Publié le26 mars 1970
PublicationJORF du 26 mars 1970
IdentifiantJORFTEXT000000443396
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Circulaire du 10 mars 1970 · application