Article 1 JORFARTI000001481760
L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 février 2005. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 janvier 2005
Publié le9 février 2005
PublicationJORF n°33 du 9 février 2005
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DE LA RURALITE
NORAGRF0500253A
IdentifiantJORFTEXT000000446838
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu la directive n° 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;
Vu le code rural, et notamment ses articles L. 653-2 et R. 653-81 à R. 653-86 ;
Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés ;
Vu l'avis de la commission du livre généalogique du 8 novembre 2004,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000001481761
L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.
Article 3 JORFARTI000001098996
Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public « Les Haras nationaux » sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe JORFARTI000001481762
A N N E X E
LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
1. Chevaux de sang
Stud-book français du cheval de pur sang.
Stud-book du trotteur français.
Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
Stud-book français du cheval arabe dont le registre français du demi-sang arabe.
Stud-book français du cheval anglo-arabe dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.
Stud-book du selle français.
Stud-book du cheval Camargue.
Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.
Stud-book du cheval de Mérens.
Stud-book du cheval Henson.
Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
Registre français du cheval Appaloosa.
Stud-book français du cheval barbe.
Registre français du cheval frison.
Stud-book français du cheval islandais.
Stud-book français du cheval Lipizzan.
Registre français du Paint Horse.
Stud-book français du cheval de pure race lusitanienne.
Registre français du Quarter Horse.
Stud-book français du cheval Shagya.
Stud-book français du cheval Trakehner.
2. Poneys
Livre généalogique français des races de poneys
Stud-book français du poney Connemara.
Stud-book français du poney Dartmoor.
Stud-book français du cheval Fjord.
Stud-book du poney français de selle.
Stud-book français du poney Haflinger.
Stud-book français du poney Highland.
Stud-book du poney landais.
Stud-book français du poney New Forest.
Stud-book du poney Pottok.
Stud-book français du poney Shetland.
3. Chevaux de trait
Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait
Stud-book du trait ardennais.
Stud-book du cheval auxois.
Stud-book du cheval boulonnais.
Stud-book du cheval breton.
Stud-book du Cob normand.
Stud-book du cheval de trait comtois.
Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
Stud-book du cheval percheron.
Stud-book du trait du Nord.
4. Anes
Livre généalogique français des races d'ânes
Stud-book de l'âne du Cotentin.
Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
Stud-book de l'âne normand.
Stud-book de l'âne de Provence.
Stud-book de l'âne des Pyrénées.
Stud-book du baudet de Poitou.
Stud-book de l'âne bourbonnais.
Fait à Paris, le 7 janvier 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la forêt et des affaires rurales :
Le sous-directeur, F. Roche-Bruyn
Textes cités liens · DILA3
Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990 · application
Arrêté du 23 octobre 2001 · modifie
Arrêté du 30 juillet 2004 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge