Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 octobre 1975 ECOLES DE CADRES INFIRMIERS ET INFIRMIERES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1975. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 octobre 1975
Publié le12 octobre 1975
PublicationJORF du 12 octobre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000450012
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 22 août 1966 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge