Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 1971 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'ART DRAMATIQUE DANS LES ECOLES MUNICIPALES DE MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 février 1971. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 février 1971
NatureArrêté
Signé le15 janvier 1971
Publié le3 février 1971
PublicationJORF du 3 février 1971
IdentifiantJORFTEXT000000451086
RéférenceArrêté du 15 janvier 1971 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'ART DRAMATIQUE DANS LES ECOLES MUNICIPALES DE MUSIQUE, JO du 3 février 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000451086, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).