Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, et notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'avis de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (sous-commission des IUT) ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 juillet 2005,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000001293998
L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux (1) annexés au présent arrêté :
Chimie ;
Génie biologique ;
Génie chimique, génie des procédés ;
Génie civil ;
Génie électrique et informatique industrielle ;
Génie industriel et maintenance ;
Génie mécanique et productique ;
Génie thermique et énergie ;
Gestion administrative et commerciale ;
Gestion des entreprises et des administrations ;
Gestion logistique et transport ;
Hygiène, sécurité, environnement ;
Information, communication ;
Informatique ;
Mesures physiques ;
Qualité, logistique industrielle et organisation ;
Réseaux et télécommunications ;
Science et génie des matériaux ;
Services et réseaux de communication ;
Statistique et traitement informatique des données ;
Techniques de commercialisation.
Article 2 JORFARTI000001911229
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.
Article 3 JORFARTI000002272147
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 août 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement supérieur, J.-M. Monteil