Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 31 mai 1978 MODIFICATION DE L'ART. 5 DE L'ARRETE DU 31-08-1977 : EXPEDITION ET REPLANTATION DE PLANTES HOTES DU POU DE SAN-JOSE HORS DES ZONES CONTAMINEES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le31 mai 1978
Publié le17 juin 1978
PublicationJORF du 17 juin 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000452363
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 31 août 1977 · modifie