Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 1978 MODIFICATION DU TABLEAU A1 ANNEXE A L'ARRETE DU 30 JUILLET 1965. LISTE DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 1978
Publié le27 juillet 1978
PublicationJORF du 27 juillet 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000453358
RéférenceArrêté du 11 juillet 1978 MODIFICATION DU TABLEAU A1 ANNEXE A L'ARRETE DU 30 JUILLET 1965. LISTE DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF, JO du 27 juillet 1978Légifrance →

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Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000453358, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).